Mentions l?gales

Vous ?tes actuellement connect? au site www.ceba-fr.com

Ce site est ?dit? par :
CEBA BP 9 - QUARTIER MARTINI
F 01350 CULOZ
TEL. 04 79 87 14 39 - FAX. 04 79 87 13 91

SARL au capital de 33 538.78?
R.C? : 546 920 B BELLEY (01)
Directeur de publication : M. DENIS GRABOWSKI
H?bergement : DRI - Le grand Courgoult - 72140 Rouez en Champagne

L'?diteur s'engage ? respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activit? d'un site Internet.

Introduction

En acc?dant et en navigant sur ce site internet, vous ?tes inform?s de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux pr?sentes conditions d'utilisation du site. Ces conditions peuvent ?tre mises ? jour depuis votre derni?re connexion au site. Vous ?tes donc invit? ? consulter cette page ? l'occasion de chaque connexion au site.

Droit de la propri?t? intellectuelle

En acc?dant au site ceba-fr.com, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propri?t? Intellectuelle fran?ais et plus g?n?ralement aux trait?s et accords internationaux comportant des dispositions relatives ? la protection des droits d'auteur, de cr?ations et mod?les et/ou de marques. C'est ainsi que vous vous interdisez de reproduire ou repr?senter, int?gralement ou partiellement, les donn?es, articles, photos, illustrations, logo... qui figurent sur le site par quelque proc?d? ou support que ce soit, sans autorisation ?crite particuli?re et pr?alable de CEBA. Le non respect de ces droits d'auteur est un d?lit de contrefa?on sanctionn? par l'article L 335-2 du code de la Propri?t? Intellectuelle. Vous avez la possibilit? de copier des articles publi?s sur notre site dans certains cas limitativement pr?vus : l'usage ? but non lucratif et/ou informationnel. Prenez le soin de citer vos sources et le nom de l'auteur s'il est indiqu?.

Responsabilit?

CEBA ne saurait ?tre tenue pour responsable de tous dommages ou pertes av?r?s ou all?gu?s cons?cutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, ? des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes ou encore en raison de la pr?sence d'un virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes. Les ?ventuels liens hypertextes pr?sents sur le site microsystem.fr et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites n'engagent pas la responsabilit? de CEBA. Pour nous informer des ?ventuelles erreurs ou nous faire part de vos remarques concernant le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter par e-mail : contact@ceba-fr.com.

Confidentialit? des informations transmises

Les messages transmis ? CEBA par l'interm?diaire du r?seau Internet peuvent ?tre intercept?s sur ledit r?seau. Jusqu'? ce qu'ils parviennent sur le site CEBA, leur confidentialit? ne peut ?tre garantie. Il est donc recommand? aux visiteurs du site CEBA de s'assurer de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Les informations que vous nous communiquez par e-mail ou par formulaire, sont enregistr?es exclusivement par CEBA. Nous nous s'engageons ? ne pas c?der ? des tiers et ? ne pas utiliser les informations personnelles que les visiteurs pourraient lui fournir ? des fins non pr?vues. Vous disposez d'un droit d'acc?s, de modification, de rectification et suppression concernant vos donn?es dans les conditions pr?vues par art 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative ? l'informatique, aux fichiers et aux libert?s. Pour l'exercer, contactez-nous avec les informations de cette page ou de la page contact. Les informations ainsi fournies par les internautes seront consid?r?es comme confidentielles et devront ?tre exactes, actuelles, licites et ne pas nuire aux int?r?ts des tiers. Conform?ment ? la loi du 6 janvier 1978 relative ? l'informatique, aux fichiers et aux libert?s, ce site d?clar? ? la CNIL sous le num?ro 1479142.